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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scan-Line ApS
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Poêles haute température
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poêles haute température
Scan-Line ApS, Sarl

Numéro de dépôt :
3744104
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
Poêles haute température de Scan-Line ApS

Présentation de la marque Poêles haute température

Déposée le 7 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scan-Line ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poêles haute température » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scan-Line ApS domicilié(e) 10 Houvej - 9370 - HALS - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scan-Line ApS domicilié(e) 10 Houvej - 9370 - HALS - Danemark.

La marque Poêles haute température a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poêles haute température est expirée depuis le 7 juin 2020.

Scan-Line ApS a également déposé les autres marques suivantes : Poêles à haute température , Poêles de haute température , , POELE DE HAUTE TEMPERATURE LA QUALITE DU DANEMARK


Scan-Line ApS, Sarl - 10 Houvej - 9370 - HALS - Danemark


Scan-Line ApS - 10 Houvej - 9370 - HALS - Danemark


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570591 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Appareils d'éclairage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.